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Marques déposées par monsieur LOUVET Jacques
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CUVEE ST JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ST JACQUES
Monsieur LOUVET Jacques

Numéro de dépôt :
1587281
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
09/04/2000
CUVEE ST JACQUES de LOUVET Jacques

Présentation de la marque CUVEE ST JACQUES

Déposée le 9 avril 1990 par monsieur LOUVET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CUVEE ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOUVET Jacques domicilié(e) 13, route de Pont de Briques, 62360 Hesdigneul les Boulogne - France.

La marque CUVEE ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ST JACQUES est expirée depuis le 9 avril 2000.

LOUVET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : POUR DEUX , POURDEUX , POUR DEUX , DOMINION , POURDEUX , CUVEE ST JACQUES , DOMINION SODIBO , POURDEUX , (Marque figurative) , DOMINION


Monsieur LOUVET Jacques - 13, route de Pont de Briques, 62360 Hesdigneul les Boulogne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

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